Conditions d'utilisation

1. Objet

Les présentes conditions régissent l'utilisation du site Westlane Home (westlanehome.org), dont l'objet est la diffusion de ressources documentaires sur la conservation des maisons à colombages en France.

2. Accès au site

L'accès au site est gratuit et ne requiert aucune inscription. L'éditeur ne garantit pas la disponibilité permanente du site et se réserve le droit d'en interrompre l'accès pour des raisons techniques ou de maintenance.

3. Propriété intellectuelle

Les textes publiés sur ce site sont la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Ils sont mis à disposition à des fins de consultation personnelle et non commerciale. Toute reproduction totale ou partielle à des fins commerciales est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les images utilisées sont issues de Wikimedia Commons et sont soumises aux licences Creative Commons qui leur sont propres (CC BY-SA 3.0 ou CC BY-SA 4.0 selon les cas). Les attributions correspondantes sont mentionnées sous chaque image.

4. Limitation de responsabilité

Les informations présentées sur ce site ont une vocation documentaire. Elles ne constituent pas des conseils techniques, juridiques ou réglementaires. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des informations publiées. Pour tout projet de restauration ou de traitement d'un bâtiment, la consultation d'un professionnel qualifié est nécessaire.

5. Liens externes

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6. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

7. Modifications

L'éditeur se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. La date de dernière mise à jour est indiquée en en-tête de cette page.